ACTES ADMINISTRATIFS
30 résultats
Publié le 19/11/2024
Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal du 18 novembre 2024
Conseil Municipal
Publié le 19/11/2024 par Violaine
arrêté de circulation n°T-A-2024-11-125 pour la route départementale RD14 sur la commune de MESANGER et portant interruption valide le 20.novembre.2024 pour: réaliser des travaux de réfection de chaussée
Arrêtés départementaux
Publié le 14/11/2024 par Violaine
Arrêté de circulation n°T-A-2024-11-054 pour la route départementale RD16 sur la commune de TEILLE et portant interruption pour la période du 18 novembre 2024 au 22 novembre 2024 pour: réaliser des travaux de réfection de chaussée
Arrêtés départementaux
Publié le 14/11/2024 par Violaine
arrêté de circulation n°T-A-2024-11-086 pour la route départementale RD164 sur la commune de MOUZEIL et portant restriction pour la période du 18 novembre 2024 au 06 décembre 2024 pour: réaliser des travaux de remplacement de poteaux télécom
Arrêtés départementaux
Publié le 14/11/2024
arrêté de circulation n°T-A-2024-11-087 pour les routes départementales RD9, RD16, RD24, RD38 sur les communes de MOUZEIL, LES TOUCHES et portant restriction pour la période du 18 novembre 2024 au 06 décembre 2024 pour: réaliser des travaux de remplacement de poteaux télécom
Arrêtés départementaux
Publié le 13/11/2024 par Violaine
Conseil Municipal
Publié le 13/11/2024 par Violaine
Cimetière
Publié le 12/11/2024 par Violaine
arrêté départemental de circulation n°T-A-2024-11-053 pour la route départementale RD38 sur la commune de MOUZEIL et portant interruption pour la période du 13 novembre 2024 au 15 novembre 2024 pour réaliser des travaux d'aménagement de sécurité au lieu-dit "La Cottinière".
Arrêtés départementaux
Publié le 05/11/2024 par Violaine
Arrêtés municipaux
Publié le 05/11/2024 par Violaine
Arrêtés municipaux