La communauté de communes du Pays d'Ancenis ou COMPA est une intercommunalité française, située dans le département de la Loire-Atlantique (à l'exception de la commune nouvelle d'Ingrandes-Le Fresne-sur-Loire en Maine-et-Loire), dans la région Pays de la Loire, autour de la ville d'Ancenis-Saint-Géréon.

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Mouzeil est une commune de l'Ouest de la France, située dans le département de la Loire-Atlantique, en région Pays de la Loire.
La commune est située à 30 km au nord-est de Nantes, 15 km à l'est de Nort-sur-Erdre et 15 km au nord-ouest d'Ancenis.

Mouzeil est membre de la communauté de communes du Pays d'Ancenis.

La population de la commune est relativement jeune. Le taux de personnes d'un âge supérieur à 60 ans est en effet inférieur au taux national et au taux départemental.

La commune possède un important passé minier lié à l'exploitation du bassin houiller de Basse Loire par la compagnie des mines de Montrelais au début du XIXème.

En 1856, Napoléon III se rendant d'Angers à Nantes doit faire un détour par Mouzeil en raison d'une crue de la Loire. Les Mouzeillais l'acclamant à son passage, l'Empereur s'arrête, et accorde à une femme venue lui offrir des fleurs la réalisation de deux vœux qu'elle émet : la création d'un relais de poste et l'autorisation d'ouvrir une auberge à Boulay-les-Mines, au Petit-Boulay. L'auberge du Cheval blanc (couleur du cheval tractant l'Empereur) et le relais de poste sont créés.

Mouzeil

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Actualités

Arrêté temporaire de circulation pour travaux de marquage au sol

Arrêté temporaire de circulation

Arrêté temporaire de circulation T-A-2024-07-167

Arrêté temporaire de circulation pour chargement de camion  de bois depuis la route départementale 24

Arrêté temporaire de circulation T-A-2024-07-164

Arrêté municipal 2024-56 interdisant les déjections canines sur le domaine public

Avis de révision des listes électorales - Groupements professionnels et Electeurs individuels

Election membres chambre agri. -Avis de révision des listes électorales - Groupements professionnels

Election membres chambre agri. - Avis de révision des listes électorales - Electeurs individuels

Elections des membres de la chambre d'agriculture

Procès-verbal du Conseil Municipal du 25 mars 2024

Procès-verbal du Conseil Municipal du 13 mai 2024

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal du 13 mai 2024

20241305-01 Désignation de délégués communaux au sein d'organismes partenaires de la commune

20241305-02 Modification du tableau des effectifs

20241305-03 Recrutement temporaire d'un agent saisonnier au service technique municipal

20241305-04 Création de postes non permanents - pause méridienne et distribution du bulletin

20241305-05 Instauration d'une prime de pouvoir d'achat exceptionnelle

20241305-06 Demande de subvention pour la collecte de déchets sauvages

20241305-07 Remboursement des frais de modification de sièges sociaux

20241305-08 Demande de subvention au titre de produit des amendes de police 2023

20241305-09 Acquisition d'une parcelle à "La Richerais"

Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal du 1er juillet 2024

Arrêté temporaire portant réglementation de la circulation sur la route départementale 164, sur les communes de MOUZEIL, MESANGER

Arrêté temporaire de circulation T-A-2024-07-259

Publicité avant attribution de parcelles agricoles.

Appel de candidatures

Arrêté préfectoral portant limitation ou interdiction provisoire des prélèvements et des usages de l'eau en Loire-Atlantique

Arrêté préfectoral 2024/SEE/0167 du 30 juillet 2024

Arrêté préfectoral - Etiage : 1er arrêté de restriction du 30/07/24

arrêté de circulation n°T-A-2024-08-115 pour les routes départementales RD23, RD84 sur la commune de LIGNE et portant interruption valide le 15 septembre 2024 pour: organiser la course cycliste "Prix de la ville de Ligné"

arrêté de circulation n°T-A-2024-08-115

Ce projet d'arrêté classe : 
- le BV des Côtiers Bretons en crise pour les eaux superficielles,
- le BV de la Logne Boulogne Ognon en crise pour les eaux superficielles,
- le BV de la  Maine est maintenu en alerte pour les eaux superficielles,
Le reste du département est classé en vigilance. L'eau potable n'est pas soumise à restriction.

Etiage : Arrêté 2024/SEE/0193 portant restriction des usages de l'eau du 29 août 2024

Convocation du Conseil Municipal du 09-09-2024

Liste des Délibérations du Conseil Municipal du 09 septembre 2024

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal du 09 septembre 2024

20240909-01 Attribution des travaux de réfection de la voirie communale 304

20240909-02 Autorisation de signature du bail commercial de la SAS du Jardin des Sables

Procès-verbal du Conseil Municipal du 1er juillet 2024

Nouvel arrêté qui allège les niveaux de restrictions des usages de l'eau.

Ce nouvel arrêté classe :
- le BV des côtiers bretons en alerte
- le BV de la Logne Boulogne Ognon en alerte
- le BV de la Maine est pour le moment maintenu en alerte.

Arrêté préfectoral 2024/SEE/0199 portant limitation ou interdiction provisoire des prélèvements et d

Arrêté préfectoral 2024/SEE/0199 portant limitation ou interdiction provisoire des prélèvements et des usages de l'eau en Loire-Atlantique

Arrêté DDPP-SPA-2024-287 du 12 septembre 2024 déterminant un périmètre réglementé suite à une déclaration d'infection d'influenzia aviaire hautement pathogène

Arrêté DDPP-SPA-2024-287 du 12 septembre 2024 déterminant un périmètre infection influenzia aviaire

Arrêté temporaire portant réglementation de la circulation sur la voie communale C304

Convocation du Conseil Municipal du 23-09-2024

Arrêté temporaire de circulation de la voie communale C304, prolongation de l'arrêté initial du 12 septembre 2024

SP T-A-2024-09-501 Arrêté temporaire de circulation C304

Arrêté préfectoral 17-09-2024 référençant les communes habilitées à traiter les demandes de titres identité

Arrêté préfectoral 17-09-2024 traitement des demandes de titres identité

Arrêté définissant une zone d'application des mesures supplémentaires vis-à-vis du risque d'introduction du virus d'influenza aviaire hautement pathogène dans les établissements détenant des volailles et oiseaux captifs à partir de l'avifaune sauvage maritime

Arrêté DDPP-SPA-2024-292 du 17 septembre 2024 - zone prévention risque influenza aviaire

Appel de candidatures SAFER

Appel de candidatures - SAFER

Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal du 23 septembre 2024

Procès-verbal du Conseil Municipal du 09 septembre 2024

Garantie d'emprunt financement logements sociaux "La Rivelaine"

Remise gracieuse pour effacement d'une dette de loyers

Nouvelle désignation du référent déontologue

Nouveaux baux de location des garages communaux et du local infirmier

Dénomination de voirie du lotissement de la Chapelle Breton et numérotation des lots

Avenant convention de paiement du réseau d'eau potable des consorts HAURAY La Chapelle-Breton

Echanges de terrains avec les consorts CHAUVEAU à la Crétaudière

Régularisation vente d'une parcelle communale à la succession de Mr RICHARD à la Bourgonnière

Extrait du registre des délibérations du conseil municipal du 9 septembre 2024

Arrêté du 23 septembre 2024 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle, inondations et coulées de boue de juin 2024

Arrêté du 23 septembre 2024 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

La pluviométrie de ces derniers jours a fait augmenter le débit de tous les cours d'eau au-delà des seuils d'alerte.
Conformément à l'arrêté cadre "sécheresse", les dernières restrictions aux prélèvements et usages de l'eau en vigueur sur le département sont levées. L'arrêté d'abrogation est paru mardi 8 octobre 2024 au recueil des actes administratifs et prend effet le 09 octobre 2024.

Arrêté préfectoral 2024/SEE/0207 portant abrogation de l'arrêté 2024/SEE/0199

Arrêté préfectoral - sécheresse

Arrêté de circulation n°T-A-2024-10-019 pour la route départementale RD9 sur la commune de LIGNE et portant interruption pour la période du 12 novembre 2024 au 22 novembre 2024 pour: réaliser des travaux de chaussée

Arrêté de circulation n°T-A-2024-10-019 pour la route départementale RD9 sur la commune de LIGNÉ

SP T-A-2024-09-501 Arrêté temporaire de circulation C304 - Prolongation

Arrêté du 23 octobre 2024 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle, inondations et coulées de boue d'octobre 2024

Arrêté INTE2428153A du 23 octobre 2024 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

arrêté préfectoral N°2024/BPEF/131 du 30 octobre 2024
portant autorisation de pénétrer dans les propriétés publiques et privées situées sur la commune de Mouzeil dans le cadre des opérations de remaniement cadastral entreprises dans la commune à partir du 2 décembre 2024

arrêté préfectoral N°2024/BPEF/131 du 30 octobre 2024

portant autorisation de pénétrer dans les propriétés publiques et privées situées sur le territoire des communes de Loire-Atlantique, en vue de réaliser des inventaires faune et flore dans le cadre du projet de préservation des prairies oligotrophes du département, porté par l'association Bretagne Vivante - SEPNB de Loire-Atlantique

Arrêté 2024/BPEF/058

Arrêté municipal réglementant le puisage occasionnel dans les mares communales

Arrêté 2124 / 2020 Lutte contre les ragondins et les rats musqués

Arrêté 2024-56 interdisant les déjections canines sur le domaine public

Arrêté 2022 - 86 gestion de l'éclairage public

Arrêté 2022-86 gestion de l'éclairage public

Arrêté 2024-40 circulation sens unique rue de la Croix Perrine et VC304 en direction de la RD164

arrêté départemental de circulation n°T-A-2024-11-053 pour la route départementale RD38 sur la commune de MOUZEIL et portant interruption pour la période du 13 novembre 2024 au 15 novembre 2024 pour réaliser des travaux d'aménagement de sécurité au lieu-dit "La Cottinière".

arrêté départemental de circulation n°T-A-2024-11-053

Procédure de reprise de concessions en état d'abandon au cimetière de Mouzeil

Convocation à la séance du Conseil Municipal du 18 novembre 2024

Arrêté de circulation n°T-A-2024-11-054 pour la route départementale RD16 sur la commune de TEILLE et portant interruption pour la période du 18 novembre 2024 au 22 novembre 2024 pour: réaliser des travaux de réfection de chaussée

Arrêté de circulation n°T-A-2024-11-054

arrêté de circulation n°T-A-2024-11-086 pour la route départementale RD164 sur la commune de MOUZEIL et portant restriction pour la période du 18 novembre 2024 au 06 décembre 2024 pour: réaliser des travaux de remplacement de poteaux télécom

arrêté de circulation n°T-A-2024-11-086

arrêté de circulation n°T-A-2024-11-087 pour les routes départementales RD9, RD16, RD24, RD38 sur les communes de MOUZEIL, LES TOUCHES et portant restriction pour la période du 18 novembre 2024 au 06 décembre 2024 pour: réaliser des travaux de remplacement de poteaux télécom

arrêté de circulation n°T-A-2024-11-087

Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal du 18 novembre 2024

arrêté de circulation n°T-A-2024-11-125 pour la route départementale RD14 sur la commune de MESANGER et portant interruption valide le 20.novembre.2024 pour: réaliser des travaux de réfection de chaussée

arrêté de circulation n°T-A-2024-11-125 pour la route départementale RD14

Extrait du registre des délibérations du conseil municipal du 18 novembre 2024

ACTES ADMINISTRATIFS

Arreté ARS PDL 2025-011 du 19 février2025 autorisant régulation temporaire des urgences CH Ancenis

Décision de rétrocession

Procès-verbal du Conseil Municipal du 23 septembre 2024

Procès-verbal du Conseil Municipal du 18 novembre 2024

Arrêté préfectoral d'interdiction de circulation de tous véhicules sur le réseau routier et autoroutier inondé de Loire-Atlantique

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal du 27 janvier 2025

Arrêté municipal relatif à la limitation de vitesse à 30km/h du chemin rural situé à La Fontaine

Arrêté municipal relatif à la gestion des chiens en divagation

Arrêté municipal interdisant le stationnement sur le chemin situé Les Mines de La Tardivière

Procès-verbal du Conseil Municipal du 16 décembre 2024